Conditions générales d’utilisation de bebop

Les présentes conditions d'utilisation des services de bebop sont conclues entre vous (ci-après dénommés « Client ») et la société bebop, tels que définis ci-dessous. bebop étant une société par actions simplifiée, au capital de 50.000€, dont le siège social se situe au 16 avenue de Friedland à PARIS (75008), immatriculée à Paris (SIREN : 893 386 953) et enregistrée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution « ACPR » sous le numéro 95887 (agrément consultable dans le Registre des agents financiers - www.regafi.fr) en tant qu’agent de services de paiement de l'établissement de monnaie électronique Treezor. En accédant, en téléchargeant, en utilisant ou en cliquant sur « J'accepte » pour accepter les services fournis par bebop (tels que définis ci-dessous), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté tous les termes et conditions stipulés dans les présentes conditions d'utilisation. En souscrivant aux services proposés par bebop, via son prestataire TREEZOR (ci-après dénommé « Prestataire »), vous souscrivez également aux conditions générales de vente ou d’utilisation de ce Prestataire. TREEZOR étant une société par actions simplifiée, au capital social de 4 492 802 euros, sise 33 avenue de Wagram à Paris (75017), agissant en tant qu’établissement de monnaie électronique et agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution « ACPR » sous le numéro 16798. En tant qu’agent de services de paiement, bebop ne gère pas les comptes des clients qui sont cantonnés chez x OR, filiale de la Société Générale.

1. Conditions d’accès aux services bebop

Le Client garantit agir pour son propre compte à des fins professionnelles, avoir une résidence fiscale en France et être immatriculé en France, et ne pas exercer une activité illégale ou illicite.

2. Conditions tarifaires

Les services de bebop, dont la grille tarifaire a été communiqué au Client, sont fournis en contrepartie du versement des frais qui sont facturés mensuellement. En l’absence de provision sur le compte de paiement au moment de leur date d’exigibilité, les frais sont débités une fois le compte reconstitué par priorité avant l’exécution de toute autre opération sur le compte du Client.

3. Résiliation

Le Client à la faculté de demander la résiliation du contrat par lettre recommandée avec accusé de réception et prendra effet à l’expiration d’un délai de préavis de trente (30) jours à compter de la réception par bebop de la lettre de résiliation. Le compte de paiement sera clôturé à la date de fin du préavis, sous réserve que le Client ait réglé toutes les sommes dues au titre du présent contrat. La résiliation du contrat ne remet pas en cause les prestations préalablement exécutées ou en cours d’exécution à la date de fin du préavis. Les opérations initiées avant la date de fin du préavis ne seront pas remises en question, par la résiliation, et seront exécutées conformément aux termes du contrat de prestation de services de paiement. Par dérogation à l’article L. 314-13, V du Code monétaire et financier, bebop pourra résilier de plein droit le contrat de prestation de services de paiement, par notification dans l’espace personnel, confirmation par courriel et une lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un délai de préavis de trente (30) jours.

4. Interdiction d’utilisation

En cas de manquement grave du Client, à l’une de ses obligations prévues au titre du présent contrat, bebop pourra résilier le contrat à l’issue d’un délai de huit (8) jours, après l’envoi d’une mise en demeure. Il est entendu par manquement grave du Client, sans que cela ne soit limitatif : exercice d’une activité illégale ou interdite, communication de fausse information ou refus de répondre aux demandes de justification, soupçon de fraude. bebop pourra résilier le contrat avec effet immédiat pour tout motif lié à un risque ou soupçon de blanchiment de capitaux et/ou de financement du terrorisme, sans que bebop soit dans l’obligation de donner une justification, conformément à la réglementation en vigueur. En cas d’ouverture d’une procédure collective dont le Client pourrait faire l’objet, le contrat pourrait être résilié par lettre recommandée avec avis de réception dans les conditions et délais fixés par la loi et suivant la décision du mandataire judiciaire ou du liquidateur désigné par le tribunal de commerce. Il est entendu par procédure collective : nomination d’un mandataire ad hoc, d’un administrateur judiciaire, ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.

5. Modification des conditions

Par dérogation au Titre IV de l’article L. 314-13 du code monétaire et financier, tout projet de modification du présent contrat sera communiqué au Client, trente (30) jours avant sa date d’application proposée. Passé ce délai, l’absence de contestation de la part du Client, vaudra acceptation des modifications apportées au contrat de services de paiement. Si le Client refuse les modifications proposées, il devra demander la résiliation à l’issue du délai précité, du contrat de services de paiement. La résiliation prendra alors effet à la date de refus par le Client du projet de modification du contrat. Toute modification du présent contrat de prestation de services de paiement proposée par bebop, afin de répondre à des mesures d’ordre légales et réglementaires, prendra effet dès leur entrée en application. Toute nouvelle prestation proposée par bebop fera l’objet d’un avenant au contrat de prestation de services de paiement.

6. Responsabilités

bebop se tient comme non responsable des éventuels litiges, intervenants entre le Client et un débiteur ou le Client et un bénéficiaire. La responsabilité de bebop est limitée à la réparation des dommages directs. Ainsi, la responsabilité de bebop ne peut pas être engagée en cas de dommages indirects (communication imprudente des codes d’accès, perte des moyens de paiement, …) qui pourraient résulter de l’utilisation de ses services.

7. Force majeure

bebop et son Prestataire ne peuvent pas être tenus pour responsables pour tout retard ou inexécution qui serait lié à un cas de force majeure. La force majeure s’entend de tout événement exceptionnel échappant au contrôle des parties qui ne peut être prévu lors de la conclusion du contrat de prestation de services de paiement dont les effets empêchent l’exécution des obligations découlant des présentes. Si le cas de force majeure s’avère être définitif, le présent contrat sera résolu et les parties libérées de leurs obligations conformément à l’article 1351 du Code civil.

8. Réclamation

Le Client est invité à s’adresser au service support de bebop pour toute réclamation portant sur l’exécution de son contrat de services de paiement. Le Client accepte que bebop réponde à ses réclamations par voie électronique. La réponse sera transmise dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai de quinze (15) jours ouvrables, suivant la réception de la réclamation par bebop. Cependant, pour des raisons échappant à son contrôle, bebop pourra se trouver dans l’incapacité de répondre dans ce délai. Dans ce cas, il communiquera au Client une réponse précisant les raisons de ce délai supplémentaire, ainsi que la date à laquelle il adressera la réponse définitive. En tout état de cause, le Client recevra une réponse définitive au plus tard dans un délai de trente-cinq (35) jours ouvrables, suivant la réception de la réclamation. En cas de litige, bebop informera le Client de l'existence d'une instance de règlement amiable.

9. Données à caractère personnel

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par le présent contrat, ainsi que notre politique de confidentialité. En acceptant le présent contrat, le Client autorise bebop à communiquer ses données personnelles à des prestataires, partenaires, ou sous-traitants, dont une fonctionnalité leur a été externalisée pour l’exécution des services de paiement. Sous réserve des restrictions énoncées dans la législation en matière bancaire et de protection des données personnelles, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de rectification, de restriction, d’opposition, de suppression et de portabilité des données personnelles les concernant. Pour exercer l’un de ces droits, les Personnes concernées doivent adresser leur demande par courrier électronique (dpo@mybebop.fr). Un délai maximum d’un (1) mois pourra être observé, entre la réception de la demande et la réponse de la part de bebop.

10. Loi applicable et juridiction compétente

La loi applicable au contrat est la loi française. Tout litige relatif à la formation, à la validité, à l’interprétation, à l’exécution ou à la rupture du contrat relève de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Paris, y compris en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

11. Langue applicable

Le français est la langue applicable du contrat et de la communication d’usage.

12. Ouverture de compte

En cas d’acceptation d’ouverture du compte, un email de confirmation sera adressé par bebop au client. L’ouverture d’un compte est effectuée par un mandataire social qui dispose des droits juridiques pour représenter la société. En cas de perte par le mandataire de ses droits sociaux, le Client s’engage à en informer bebop sans délai. À défaut de notification ou en cas de notification tardive, la responsabilité de bebop ne pourra pas être engagée.

13. Administration du compte

Le Client peut donner procuration à des administrateurs ou membres, habilités à utiliser les services en son nom et pour son compte et sous son entière responsabilité. Le Client décharge expressément bebop du secret professionnel, relatif aux données du compte de paiement à l’égard des utilisateurs, administrateur ou comptable de la société cliente. Le Client détermine pour chaque utilisateur le périmètre des droits dont il dispose sur le compte de paiement. Chaque utilisateur se voit attribuer des données de sécurité personnalisées qui lui sont propres, afin d’accéder à son espace personnel. L’espace personnel de chaque utilisateur est personnalisé, en fonction des droits qui lui sont attribués par le Client. Les différents profils utilisateurs sont :

- Administrateur : Consultation des opérations et exécution des ordres de paiement.
- Comptable : Consultation des opérations.

14. Relevés de compte

Le Client est informé par bebop de toute mise à disposition d’informations sur un support durable au sens de la loi et de la jurisprudence. bebop met à disposition du Client un relevé des opérations de paiement, réalisées sur chacun de ses comptes. Ces relevés sont disponibles sur son espace personnel. Le Client s’engage à vérifier le contenu des relevés d’opérations et à les conserver au minimum pendant cinq (5) ans. Les relevés constituent une trace légale de toutes les opérations de paiement effectuées sur chaque compte de paiement.

15. Authentification forte

Conformément à la loi, bebop applique une authentification forte (3D Secure) aux opérations susceptibles de comporter un risque de fraude. L’authentification forte s’effectue par le renseignement d’un code aléatoire, reçu par SMS sur le numéro de téléphone associé à l’utilisateur ou par e-mail, dans le champ dédié de l’application.

16. Données de sécurité personnalisées

Le Client doit prendre toutes mesures afin de préserver la confidentialité et la sécurité de ses données d’accès personnalisées (carte, compte de paiement, identifiant, mot de passe, …). Il s’engage à sensibiliser les utilisateurs, quant à la préservation de la confidentialité et la sécurité de leurs propres données de sécurité personnalisées. Lorsqu'il a connaissance de la perte, du vol, du détournement ou de l’utilisation frauduleuse des données qui lui sont liées, dès qu’il en a connaissance, le Client en informe bebop, aux fins de blocage. bebop se réserve le droit de demander un récépissé ou une copie du dépôt de plainte, suite au vol ou à l’utilisation frauduleuse du compte. Le Client s’engage à répondre à la demande de bebop dans les huit (8) jours. En cas de blocage du compte ou de la carte, bebop fournit et pendant treize (13) mois, les éléments permettant au Client de prouver, que le blocage soit bien activé. Toute fausse déclaration de la part du Client ou des utilisateurs pourra entraîner des poursuites judiciaires.

17. Services de paiement bebop

17.1 Carte de paiement

La carte fournie par bebop et son Prestataire est une carte de paiement « Mastercard » à autorisation systématique associée aux comptes de paiement ouverts au nom du Client. La carte est destinée à un usage professionnel, selon les conditions d’utilisation du Prestataire, après leur acceptation par le Client qui s’engage, à les faire respecter par le porteur CGU carte Business. Les cartes sont commandées sur l’espace professionnel, par le Client, au profit des administrateurs. La carte est envoyée par courrier postal à l’adresse du Client et le porteur est invité à l’activer conformément aux instructions fournis par l’émetteur dans le courrier d’envoi.

17.2 Ordre de paiement par virement

1° Emission de virements

Le Client peut émettre, par l’intermédiaire du Client ou de son administrateur qui dispose des droits nécessaires, un ordre de paiement par virement en se connectant à son espace personnel, au moyen de ses données d’identification et en indiquant l’ensemble des informations nécessaires pour l’exécution de l’ordre de virement. bebop prendra contact avec le Client, pour toute opération dépassant un montant de 1 000 Euros, pour en vérifier la conformité. L’ordre de virement devra être conforme aux règles SEPA « SEPA Credit Transfer rulebook ». Le Client a la possibilité d’émettre des ordres de virement, à effet immédiat ou à terme, ponctuels ou récurrents. Pour les ordres de virement à effet immédiat, l’ordre de virement est réputé reçu par bebop dès lors que le Client ou l’administrateur donne son consentement à l’ordre, par e-mail du Client avec transmission des justificatifs. Il est expressément convenu que les ordres de virement à effet immédiat seront exécutés par bebop, au plus tard à la fin du jour ouvré suivant la date de réception de l’ordre par bebop. Si la date de réception n’est pas un jour ouvré, l’ordre de paiement est réputé avoir été reçu le jour ouvré suivant. Les parties conviennent que tout ordre de virement validé un jour ouvré après 14h, est réputé reçu le jour ouvré suivant. Concernant les ordres de virement à terme, ils seront exécutés au plus tard à la fin du jour indiqué par le Client. Si ce jour n’est pas un jour ouvré, bebop exécutera l’ordre de virement le jour ouvré suivant.

2° Refus d’exécution

bebop pourra refuser d’exécuter tout ordre de virement incomplet ou erroné. Le Client sera alors invité à ré-émettre l’ordre afin de le mettre en conformité. bebop pourra, en outre, suspendre un ordre de virement en cas de doute sérieux sur l’utilisation non autorisée du compte. En cas de refus d’exécution ou de blocage d’un ordre de virement, bebop en informera le Client par tout moyen à sa disposition et au plus tard à la fin du premier jour ouvrable suivant la date de réception de l’information. bebop indiquera si possible au Client les motifs du refus ou du blocage, à moins d’une interdiction d’information en vertu d’une procédure judiciaire, d’une disposition de droit national ou de droit de l’Union Européenne.

3° Réception de virements

Au titre des présentes, le Client mandate bebop afin de recevoir en son nom et pour son compte des ordres de virement SEPA en euros, en provenance d’un compte ouvert dans les livres d’un établissement bancaire ou d’un prestataire de services de paiement, situé en zone SEPA. bebop crédite le compte de paiement du Client, au plus tard en valeur jour, jour au cours duquel le compte bebop a été crédité des fonds. Dès que l’opération est portée au crédit du compte de paiement du Client, bebop met à disposition dans l’espace personnel du Client, un récapitulatif du paiement comprenant les informations suivantes : montant, date et heure, référence de l’opération de virement, identité du payeur et motif de l’opération.

17.3. Ordres de prélèvement

1° Prélèvement SEPA

Le Client a la possibilité d’acquitter ses engagements par prélèvement SEPA en faveur de créanciers, avec qui il est en relation d’affaires.

2° Mandat de prélèvement

Le Client qui accepte le prélèvement SEPA comme mode de paiement doit compléter le mandat remis par son créancier et le lui retourner accompagné d’un relevé IBAN (International Bank Account Number) sur lequel figurent son BIC (Bank Identifier Code) sur lequel il choisit d’être prélevé. La personne physique signataire du mandat de prélèvement SEPA doit être une personne habilitée par le Client, ou le Client lui-même, pour cette opération. Le Client s’engage à informer bebop de la signature de tout mandat de prélèvement. Le Client peut à tout moment révoquer le mandat de prélèvement auprès de son créancier. Dans cette hypothèse, il s’engage à en informer bebop dans les meilleurs délais. Le Client s’engage à informer bebop de toute modification du mandat. bebop ne saurait être tenu pour responsable d’une opération mal exécutée, à la suite d’un défaut d’information de la part du Client.

3° Ordres de prélèvement

Le Client est informé que son créancier est tenu de lui fournir une notification préalable d’au moins quatorze (14) jours calendaires avant la date d’échéance du prélèvement SEPA, sauf en cas d’un accord spécifique entre le Client et le créancier prévu dans le mandat. A réception de cette notification, le Client a la possibilité d’en vérifier la conformité au regard de ses relations avec le créancier. En cas de désaccord, le Client est invité à s’adresser à son créancier pour que ce dernier puisse surseoir à la transmission de l’ordre de prélèvement ou émettre une instruction, en vue de la révocation de l’ordre de prélèvement initial. bebop reçoit les ordres de prélèvement transmis par l’établissement bancaire ou le prestataire de services de paiement du créancier au plus tard la veille de la date d’échéance. Pour un premier prélèvement récurrent ou pour un prélèvement ponctuel (First), bebop vérifiera l’existence du consentement du Client ainsi que la validité du mandat. En cas d’incohérence ou de données incomplètes, bebop pourra rejeter l’opération de prélèvement concernée. Pour les prélèvements récurrents ultérieurs, bebop vérifie la cohérence des données du mandat avec les données déjà enregistrées et les données des opérations. En cas d’incohérence, bebop prendra contact avec le Client.

18. Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme

En sa qualité d’agent prestataire de services de paiement, bebop est soumis aux dispositions légales et réglementaires, en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Pendant toute la durée du contrat, le Client s’engage à tenir bebop informé sans délai de toute modification apportée à ses informations, concernant notamment son activité, l’identification de ses mandataires sociaux et bénéficiaires effectifs, y compris un changement de contrôle de l’entité du Client. En outre, bebop doit être tenu informée par le Client de l’origine des opérations, leur objet et la destination des fonds. D’un point de vue opérationnel, bebop est amené à mettre en place un système de surveillance et de détection des opérations atypiques et demandant des justificatifs. Le Client s’engage à concourir aux obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, en informant et en renseignant bebop, sur toute opération inhabituelle détectée. bebop se réserve le droit de demander tout autre document ou information supplémentaire, s’il estime en avoir besoin pour répondre à ses obligations de vigilance en matière de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. A ce titre, bebop pourrait reporter l’ouverture d’un compte ou bloquer temporairement ce dernier, voire clôturer ce compte et/ou tout autre compte du Client, le cas échéant, en cas de soupçon persistant. Par ailleurs, le Client est informé que bebop peut être amené à déclarer à la cellule nationale de renseignement financier (TRACFIN) tout soupçon de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme. En acceptant le présent contrat, le Client est informé qu’aucune poursuite fondée sur l’atteinte au secret professionnel ne pourra être intentée à l’encontre de bebop dans l’exercice de son obligation de déclaration de soupçon.